SCP BENDENOUN - BARTHE - LÉRISSON
SCP GEORGEL - MANFREDI
SCP Yann FILLAUD

VENTE JUDICIAIRE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 
D’UNE BOULANGERIE ARTISANALE 

Le lundi 24 juin 2024 à partir de 10h45 (visites de 10h45 à 11h00 et vente à 11h00)

Lieu de la vente : Zone Artisanale de la Camelle – 31350 PÉGUILHAN

Des objets suivants : 
Un four professionnel de marque BONGARD OMEGA 2, 4 étagères avec chariot élévateur et tapis enfourneur, machine à café 2 postes SIMONELLI NUOVA, vitrine réfrigérée FORGEL 2.50 mètres linéaires, vitrine FORGEL 1.20 mètre linéaire, 2 chambres froides PANIMATIC, un comptoir en bois, un plateau repose sac, 1 vitrine réfrigérée sans marque apparente 1,50 mètre linéaire, 1 meuble bas mélaminé, 2 caisses enregistreuses CASIO SE-S100, 5 casiers à compartiments pour vente de pain 3.50m linéaire, 1 armoire froide sans marque apparente, 3 échelles à pâtisserie, 3 chariots parisiens avec planche, 1 trancheuse à pain JAC, 1 congélateur professionnel LIEBHERR, 1 pétrin PHEBUS 1500 20L, 1 table de repos armature métallique sur roulettes, 1 pétrin sans marque apparente 30L, 1 refroidisseur sans marque apparente 100L, 1 diviseuse LAMBERT 20 pâtons, 1 façonneuse UNIC, 1 table de repos électrifiée 300 pâtons, 2 échelles à bacs, 1 échelle avec plaques pâtissières et grilles, 1 tour réfrigéré 4 portes moteur déporté plateau granit gris, 1 table inox 2 plateaux 1.50 m linéaire, 1 tiroir à ceinture, 1 mini four sans marque apparente, 1 four micro-ondes SHARP, 1 échelle pâtissière avec plaque. 

PAIEMENT COMPTANT – FRAIS & TVA EN SUS 

Conditions générales de vente :
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, il aura pour obligation de remettre son nom et son adresse. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot : 14,28% TTC de frais d’adjudication, sauf exception (matériel sans TVA) qui sera précisée lors de la vente de l’objet. La vente est faite en TTC, ce qui signifie pour les professionnels soumis à TVA que celle-ci pourra être récupérée sur la totalité des sommes versées par l’adjudicataire. 
La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque, et à défaut de lettre accréditive de la banque, le transfert de propriété se fera après encaissement effectif du chèque. 
Les précisions concernant l’aspect extérieur du lot ou son état ne sont données qu’à titre indicatif. Les lots sont effet vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Aucune réclamation concernant l’état du lot adjugé ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. L’acquéreur sera responsable du lot dès l’adjudication prononcée. 
La sortie d’un lot du territoire français peut être sujette à autorisation administrative. L’obtention des documents nécessaires ne relève que de la responsabilité de l’adjudicataire. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration ne justifiera ni retard de règlement, ni annulation de la vente, ni même sa résolution.