SCP BENDENOUN - BARTHE - LÉRISSON
SCP GEORGEL - MANFREDI
SCP Yann FILLAUD

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES DE VÉHICULES 
LE LUNDI 4 MARS 2024 à 10H00 (visites de 10h00 à 10h30 et vente à 10h30) 

VENTE POUR PIÈCES UNIQUEMENT – RÉSERVÉE AUX PROFESSIONNELS 

Lieu de la vente : 6 Route de Muret à PORTET-SUR-GARONNE (31120) 

Des véhicules suivants : 
– Un véhicule Peugeot J9 aménagé pour boucherie immatriculé 3811 XN 31
– Un véhicule Peugeot 106 i, 5 portes, diesel immatriculé FG-945-ET

Enlèvement immédiat

PAIEMENT COMPTANT – FRAIS (14,28% TTC) & TVA EN SUS

Conditions générales de la vente : 
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, il aura pour obligation de remettre son nom et son adresse. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot : 14,28 % TTC de frais d’adjudication, sauf exception (matériel sans TVA) qui sera précisée lors de la vente de l’objet. La vente est faite en TTC, ce qui signifie pour les professionnels soumis à TVA que celle-ci pourra être récupérée sur la totalité de la somme versée par l’adjudicataire. La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque, et à défaut de lettre accréditive de la banque, le transfert de propriété se fera qu’après encaissement effectif du chèque. Les précisions concernant l’aspect extérieur du lot ou son état ne sont données qu’à titre indicatif. Les lots sont en effet vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Aucune réclamation concernant l’état du lot adjugé ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.  L’acquéreur sera responsable du lot dès l’adjudication prononcée. La sortie d’un lot du territoire français peut être sujette à autorisation administrative. L’obtention des documents nécessaires ne relève que de la responsabilité de l’adjudicataire. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration ne justifiera ni retard de règlement, ni annulation de la vente, ni même sa résolution.